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Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône pour l'hiver 2026-2027 - Relance lot n°2 « Circuit G3-5 : Secteur de OYRIERES - LOEUILLEY »

Departement de Haute SaoneProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 8 octobre 2026

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Méthode

Le besoin

Objet
Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône pour l'hiver 2026-2027 - Relance lot n°2 « Circuit G3-5 : Secteur de OYRIERES - LOEUILLEY »
Description
il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Début prévu
16 novembre 2026
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit jusqu'au 31 octobre 2030 maximum »
Lieu d'exécution
département : Haute-Saône (70)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services de déneigement, code 90620000
Prix habituel
montants de référence du code 90620000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
46 000 € hors TVA, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-96653
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-96653 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
8 octobre 2026
Dernière publication
8 octobre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Département de la Haute-Saône
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-96653, paru le 8 octobre 2026