Fourniture De Livres Non Scolaires Fictions Et Documentaires A L'Usage Des Mediatheques De Roannais Agglomeration

Objet

Fourniture De Livres Non Scolaires Fictions Et Documentaires A L'Usage Des Mediatheques De Roannais Agglomeration

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres non-scolaires, et plus particulièrement de romans et ouvrages de littérature, de documentaires courants et spécialisés à destination des publics adultes, de romans, d'ouvrages documentaires, d'albums et de contes à destination des publics jeunesse. Il est précisé que ces livres sont destinés au prêt ; le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la loi n°2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du droit de prêt en bibliothèque

Durée

11 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

FRK25 - Loire · département : Loire (42)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 4 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Livres imprimés, code 22110000

Prix habituel

montants de référence du code 22110000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte