Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028

Objet

Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028

Description

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiserie destinés aux services municipaux de la ville de Niort, notamment pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des écoles publiques maternelles et élémentaires. La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2028. L'accord-cadre mono-attributaire (un seul titulaire par lot) s'exécutera par l'émission de bons de commandes. La consultation est décomposée en 19 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l’objet d’une offre et d’un marché séparés. Un même fournisseur ne pourra se voir attribuer plus de 8 lots.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Deux Sèvres · département : Deux-Sèvres (79)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 19 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 22 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Pain, code 15811100

Prix habituel

montants de référence du code 15811100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte