Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - Années 2027 et 2028

Departement de la MayenneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse29 oct. 2026clos, publié le 1er octobre 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Marché précédentChristophe BEAUSSIRE sarlfin estimée : déc. 2026Voir l'historique

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Le besoin

Objet: Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - Années 2027 et 2028
Description: La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2027 et 2028. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027, reconductible une fois. Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) HT
Durée: 12 mois
Lieu d'exécution: FRG03 - Mayenne, Ensemble du département de la Mayenne · département : Mayenne (53)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Rapprochement : correspondance étroite.

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