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Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000
Region Provence-Alpes-Cote d'AzurProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 30 septembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 moisdébut prévu le 31 décembre 2026
Le besoin
- Objet
- Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000
- Description
- Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission
- Durée
- 24 mois
- Début prévu
- 31 décembre 2026
- Lieu d'exécution
- Marseille, 13006 · département : Bouches-du-Rhône (13)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Gestion environnementale, code 90710000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90710000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-93476
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-93476 ↗ (nouvel onglet)
- Autre source
- Une publication sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics, est rattachée à cet avis
- Première parution
- 30 septembre 2026
- Dernière publication
- 30 septembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-93476, paru le 30 septembre 2026