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Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots
Departement du NordProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 27 septembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots
- Description
- Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 1er novembre 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- Lille, 59000 · département : Nord (59)
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Valeur technique : 50 % ; Valeur environnementale : 10 % ; Prix : 40 %
La durée et le début prévu valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-97940 (nouvel onglet)paru le 11 octobre 2026 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · clos sans attribution, motif non précisé · 0 offre reçue | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2clos sans attribution, motif non précisé · 0 offre reçue | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'archivage, code 79995100
- Prix habituel
- montants de référence du code 79995100
- Code CPV
- Services d'archives, code 92512000
- Prix habituel
- montants de référence du code 92512000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 333 333 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-93132
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-93132 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 27 septembre 2026
- Dernière publication
- 8 octobre 2026
- Dernière correction
- 8 octobre 2026
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental du Nord
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-96908, paru le 8 octobre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)