Travaux d'assainissement sur le territoire de la COR

Objet

Travaux d'assainissement sur le territoire de la COR

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Valeurs estimées indiquées = montant maximum des 3 lots de cet accord-cadre. Elles comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prest similaires et reconductions)

Durée

12 mois

Début prévu

1er janvier 2027

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap »

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Valeur technique : 50 % ; Performances et démarche en matière de développement durable pour l'exécution des travaux (volet environnemental et volet social) : 5 % ; Prix des prestations : 45 %

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV

Travaux d'assainissement, code 45232410

Prix habituel

montants de référence du code 45232410

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

14,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics