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Transport des dechets vegetaux sur le territoire du SYDETOM66 et hors departement

Sydetom 66Procédure ouverteServices

Date limite de réponse26 oct. 2026clos, publié le 27 septembre 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Transport des dechets vegetaux sur le territoire du SYDETOM66 et hors departement
Description: Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 900000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Durée: 12 mois
Début prévu: 1er janvier 2027
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution: Perpignan, 66000 · département : Pyrénées-Orientales (66)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: social et environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 5 lots.

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Code CPV: Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
Prix habituel: montants de référence du code 90500000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 900 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 5 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics

Référence, sources et dates de publication