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Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.

Synd Mixte Trait Ordur Menag Region VillProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponsedans 24 jours, publié le 24 septembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 6 novembre 2026.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, conformément aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Délai en mois : 36 mois. Le délai d’exécution de cet accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il pourra être reconduit deux (2) fois pour des périodes successives de douze (12) mois. »
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Conteneurs à déchets, code 44613800
Prix habituel
montants de référence du code 44613800
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-91857
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-91857 ↗ (nouvel onglet)
Autre source
Une publication sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics, est rattachée à cet avis
Première parution
24 septembre 2026
Dernière publication
24 septembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
25540133300034
Nom publié sur cet appel d'offres
Syndicat Mixte Smtom Villerupt
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-91857, paru le 24 septembre 2026