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Opération de fouilles archéologiques préventives relative aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable - RD386 entre la rue des Missionnaires et la rue Joubert à Sainte Colombe
CA Vienne CondrieuProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 septembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée28 moisdébut prévu le 4 janvier 2027
Le besoin
- Objet
- Opération de fouilles archéologiques préventives relative aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable - RD386 entre la rue des Missionnaires et la rue Joubert à Sainte Colombe
- Description
- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord- cadre est conclu pour une durée de 4 mois pour la partie terrain (fouille) à compter de la notification du marché Le délai limite pour la remise du rapport final au S.R.A. est fixé à 24 mois après la date d'achèvement de la phase terrain
- Durée
- 28 mois
- Début prévu
- 4 janvier 2027
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- Sainte Colombe, 39560
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services archéologiques, code 71351914
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351914
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-91503
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-91503 ↗ (nouvel onglet)
- Autre source
- Une publication sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics, est rattachée à cet avis
- Première parution
- 23 septembre 2026
- Dernière publication
- 23 septembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Vienne Condrieu Agglomération
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-91503, paru le 23 septembre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)