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Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Etablissement Public Medico Social de l'OurcqProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 septembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
- Description
- Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « tacite »
- Lieu d'exécution
- département : Seine-et-Marne (77)
- Adapté aux PME
- oui, selon l'acheteur
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-91202
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-91202 ↗ (nouvel onglet)
- Autre source
- Une publication sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics, est rattachée à cet avis
- Première parution
- 23 septembre 2026
- Dernière publication
- 23 septembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 26770498900016
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Epms de l'Ourcq
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-91202, paru le 23 septembre 2026