Accord cadre multi-attributaires de co-maitrise d'ouvrage pour la realisation…

Objet

Accord cadre multi-attributaires de co-maitrise d'ouvrage pour la realisation de travaux sur les reseaux humides

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents

Durée

48 mois

Début prévu

1er décembre 2026

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée par la collectivité et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat »

Lieu d'exécution

département : Isère (38)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Travaux d'assainissement, code 45232410

Prix habituel

montants de référence du code 45232410

Code CPV

Eau potable, code 41110000

Prix habituel

montants de référence du code 41110000

Code CPV

Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, code 45232130

Prix habituel

montants de référence du code 45232130

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

6,0 M€ hors TVA, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics