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Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération
Thionville Fensch AgglomerationProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 21 septembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération
- Description
- Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 10 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs sauf pour la partie à bons de commande et comprennent les prestations similaires envisagées
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- FRF33 - Moselle, Ensemble du territoire de Thionville Fensch Agglomération 57970 Yutz · département : Moselle (57)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Études techniques, code 71335000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71335000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-90952
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-90952 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 septembre 2026
- Dernière publication
- 21 septembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 99236773000015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Thionville Fensch Agglomération
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-90952, paru le 21 septembre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)