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Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération

Thionville Fensch AgglomerationProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 21 septembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération
Description
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 10 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs sauf pour la partie à bons de commande et comprennent les prestations similaires envisagées
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
FRF33 - Moselle, Ensemble du territoire de Thionville Fensch Agglomération 57970 Yutz · département : Moselle (57)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Identité

Code CPV
Études techniques, code 71335000
Prix habituel
montants de référence du code 71335000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-90952
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-90952 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
21 septembre 2026
Dernière publication
21 septembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
99236773000015
Nom publié sur cet appel d'offres
Thionville Fensch Agglomération
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-90952, paru le 21 septembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)