Accueil › Hautes-Alpes › Équipement de transport… › Appel d'offres 26-90701
Fourniture de Mobiliers urbains - Lot 3 Potelets Circulaires
Commune de GapProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 18 septembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture de Mobiliers urbains - Lot 3 Potelets Circulaires
- Description
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils maximums sont les suivants : 30 000 euro(s) HT Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- FRL02 - Hautes-Alpes, Commune de Gap · département : Hautes-Alpes (05)
- Variantes
- non autorisées
Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.
SuivreAvant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Mobilier urbain, code 34928400
- Prix habituel
- montants de référence du code 34928400
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-90701
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-90701 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 septembre 2026
- Dernière publication
- 18 septembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21050061700019
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Gap
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-90701, paru le 18 septembre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)