Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire et Prestations de réparations/rénovations des équipements du Tramway CITADIS

Objet

Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire et Prestations de réparations/rénovations des équipements du Tramway CITADIS

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les besoins en pièces pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire et les prestations de réparation des équipements du Tramway CITADIS, sont répartis dans 3 lots : Lot 1: Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire Lot 2: Prestations de réparation d'équipements des rames du Tramway CITADIS Lot 3: Prestations de rénovations et réparations des équipements du système de freinage du Tramway CITADIS de marque FAIVELEY (Centrales hydrauliques + étriers de frein + Tiroir électronique de freinage) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 est multi attributaire (sans limitation du nombre d'attributaires). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 15/02/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra etre reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 5 ans. Le montant maximum de la période initiale est de 2 286 000 euro(s) HT pour le lot 1, 987 000 euro(s) HT pour le lot2, 1 053 000 euro(s) HT pour le lot 3. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de : 762 000 euro(s) H.T. pour le lot 1 ; 329 000 euro(s) H.T. pour le lot 2 ; 351 000 euro(s) H.T. pour le lot 3

Durée

36 mois

Début prévu

15 février 2027

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31000 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, code 34631000

Prix habituel

montants de référence du code 34631000

Code CPV

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant, code 50222000

Prix habituel

montants de référence du code 50222000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

7,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics