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Transports Des Enfants De L'Accueil De Loisirs Intercommunal
Charlieu-Belmont CommunauteProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 14 septembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transports Des Enfants De L'Accueil De Loisirs Intercommunal
- Description
- Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) HT. Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) HT
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- FRK25 - Loire · département : Loire (42)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-88884
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-88884 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 septembre 2026
- Dernière publication
- 14 septembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20003520200015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Charlieu-Belmont Communauté
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-88884, paru le 14 septembre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)