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Transports Des Enfants De L'Accueil De Loisirs Intercommunal

Charlieu-Belmont CommunauteProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 14 septembre 2026

Date limite de réponse

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Méthode

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Le besoin

Objet
Transports Des Enfants De L'Accueil De Loisirs Intercommunal
Description
Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) HT. Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) HT
Durée
48 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
FRK25 - Loire · département : Loire (42)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

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Identité

Code CPV
Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel
montants de référence du code 60130000
Code CPV
Transport non régulier de passagers, code 60140000
Prix habituel
montants de référence du code 60140000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-88884
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-88884 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
14 septembre 2026
Dernière publication
14 septembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20003520200015
Nom publié sur cet appel d'offres
Charlieu-Belmont Communauté
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-88884, paru le 14 septembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)