Fourniture de materiel d'etancheite et de tuyaux pour la regie des transports metropolitains (2 lots)

Objet

Fourniture de materiel d'etancheite et de tuyaux pour la regie des transports metropolitains (2 lots)

Description

1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : Lot 1 Fourniture de joints et de raccords ; Lot 2 Fourniture de tuyaux en PVC et caoutchouc. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot, documents joints avec le présent Avis d'appel public à la concurrence (AAPC). Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un ou plusieurs lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 650 000,00 euros HT ; Lot 2 : 120 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de leur date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le sitewww.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

Durée

5 ans

Accord-cadre

oui

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

Bouches-du-Rhône · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Tuyaux et raccords, code 44163000

Prix habituel

montants de référence du code 44163000

Code CPV

Joints d'étanchéité, code 34312500

Prix habituel

montants de référence du code 34312500

Code CPV

Tuyaux, code 44165100

Prix habituel

montants de référence du code plus large 44100000 (Matériaux de construction et articles connexes)

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée