Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture d'enrobés bitumineux à chaud et à froid- Relance des lots n° 2 et 3-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture d'enrobés bitumineux à chaud et à froid- Relance des lots n° 2 et 3-.

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d’enrobés denses à Description succincte du marché : chaud et à froid (stockable) et sur la fourniture d’enrobés à froid noir haute performance réactifs à l’eau, destinés à l’entretien de la voirie communale. Le présent marché est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de la notification par le titulaire. Seuls les lots n° 2 et 3 sont concernés par la présente consultation, le lot 1 ayant déjà été attribué lors de la précédente consultation. Les lots concernés sont définis comme suit : - Lot 2 : Fourniture d’enrobés bitumineux à froid 0/6 : montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre: 66 000€. - Lot 3: Fourniture d’enrobés bitumineux à froid seau ou big bag - montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre: 66 000€. Il s’agit de la relance du lot n° 2, déclaré sans-suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation, par décision n° D2025-0109, en date du 30 décembre 2025, ainsi que du lot n° 3, également déclaré sans-suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation, par décision n°D2025-0110, du 30 décembre 2025. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.-.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Centre Technique Municipal - 60 Rue du Grand Véon - 10000 TROYES · département : Aube (10)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 6 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Enrobés routiers, code 44113320

Prix habituel

montants de référence du code 44113320

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte