Prestations De Suivis Ecologiques Et Evaluation Des Mesures Environnementales Compensatoires Sur Le Territoire De Roannais Agglomeration

Objet

Prestations De Suivis Ecologiques Et Evaluation Des Mesures Environnementales Compensatoires Sur Le Territoire De Roannais Agglomeration

Description

Le présent marché a pour objet la réalisation de suivis écologiques, l'évaluation des mesures environnementales compensatoires et la réalisation d'expertises naturalistes sur le territoire de Roannais Agglomération. Il comprend trois lots : le suivi réglementaire des mesures compensatoires de l'extension de la ZAC de Valmy, le suivi des mesures compensatoires du centre aqualudique de la Canopée, ainsi qu'un accord-cadre permettant la réalisation, selon les besoins, de suivis et d'expertises écologiques sur l'ensemble du territoire communautaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Attention : visite autorisée mais bien prendre connaissance des conditions définies dans le RC

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

FRK25 - Loire · département : Loire (42)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 13 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction, code 90711400

Prix habituel

montants de référence du code 90711400

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte