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Accord-cadre gestion et de conservation externalisée des archives intermédiaires - lot unique
Departement du NordProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 janvier 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Marchés précédents2du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique
Marché précédent
- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre gestion et de conservation externalisée des archives intermédiaires - lot unique
- Description
- Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique: - Sans minimum - Avec un montant maximum sur la durée du marché public de : 208 000 euro(s) HT soit 249 600 euro(s) TTC Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Si le titulaire entrant est le même que le titulaire sortant, les prestations démarreront à la date de notification. En cas de changement de titulaire, la période de préparation correspondant à la phase de reprise (voir article 8.1 du CCTP) démarra à la date de notification. Lors de la phase de reprise du stock, inclus dans les prestations, un chevauchement est possible jusqu'à l'achèvement de la sortie
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- 59000 - LILLE · département : Nord (59)
- Variantes
- non autorisées
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SuivreLes marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- fin estimée208 k€montant maximum HT
- fin estimée213 k€montant maximum HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Services d'archivage, code 79995100
- Prix habituel
- montants de référence du code 79995100
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-8463
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-8463 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 janvier 2026
- Dernière publication
- 23 janvier 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22590001801244
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental du Nord
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-8463, paru le 23 janvier 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)