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Accord-Cadre mixte de maîtrise d'oeuvre

GHT Cévennes-Gard-CamargueProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 1er septembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
Accord-Cadre mixte de maîtrise d'oeuvre
Description
L'accord cadre a pour objet de confier aux titulaires, pour les besoins des établissements membres du GHT Cévennes Gard Camargue, des missions de maîtrise d'oeuvre relatives : - à des opérations de réhabilitation, restructuration, réaménagement d'ouvrages existants, - à des petits travaux, y compris opérations ponctuelles sur les bâtiments, infrastructures et équipements. Les opérations de construction neuve sont exclues de la présente procédure de passation
Durée
12 mois
Début prévu
1er janvier 2027
Accord-cadre
oui, avec 4 titulaires au plus
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction »
Lieu d'exécution
Nimes, 30029 · département : Gard (30)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Identité

Code CPV
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, code 71240000
Prix habituel
montants de référence du code 71240000
Code CPV
Services d'architecture, code 71200000
Prix habituel
montants de référence du code 71200000
Code CPV
Services d'ingénierie, code 71300000
Prix habituel
montants de référence du code 71300000
Autres codes CPV
1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
6,0 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-84487
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-84487 ↗ (nouvel onglet)
Autre source
Une publication sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics, est rattachée à cet avis
Première parution
1er septembre 2026
Dernière publication
1er septembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-84487, paru le 1er septembre 2026