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Prestation de services d'assurance

CC du Doubs BaumoisProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 30 août 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots6chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Prestation de services d'assurance
Description
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois
Début prévu
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
BAUME LES DAMES, 25110 · département : Doubs (25)
Variantes
non autorisées

Le début prévu vaut pour les 6 lots.

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Identité

Code CPV
Services d'assurance, code 66510000
Prix habituel
montants de référence du code 66510000
Code CPV
Services d'assurance défense et recours, code 66513100
Prix habituel
montants de référence du code 66513100
Code CPV
Services d'assurance de véhicules à moteur, code 66514110
Prix habituel
montants de référence du code 66514110
Autres codes CPV
2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
264 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-84253
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-84253 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
30 août 2026
Dernière publication
1er septembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
24250444700077
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-84253, paru le 30 août 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)