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Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Communaute de Communes Terre de CamargueProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 28 août 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- FRJ12 - Gard, CC TERRE DE CAMARGUE 30220 Aigues-mortes · département : Gard (30)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-83984
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-83984 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 août 2026
- Dernière publication
- 28 août 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24300065000016
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de Communes Terre de Camargue
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-83984, paru le 28 août 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)