2026-10EP accord-cadre pour l'achat de vehicules legers-.

Objet

2026-10EP accord-cadre pour l'achat de vehicules legers-.

Description

La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour l’achat de véhicules légers. Conformément à l'article L2113-6 du Code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la Ville d'Epernay, du CCAS d’Epernay et de la Communauté d’Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 3 lots.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

non prévue

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Prix : 20 % ; Qualité : 60 % ; Qualité : 20 %

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Véhicules à moteur, code 34100000

Prix habituel

montants de référence du code 34100000

Code CPV

Véhicules utilitaires, code 34144700

Prix habituel

montants de référence du code 34144700

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

3,0 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis