Fourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville

Objet

Fourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville

Description

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P

Durée

48 mois

Début prévu

5 octobre 2026

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de chaque période. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

Le Barcarès, 66420 · département : Pyrénées-Orientales (66)

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV

Éléments décoratifs divers, code 39298900

Prix habituel

montants de référence du code 39298900

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis