Achat de mobiliers de bureau, de mobilier scolaires et loisirs et de materiels ergonomiques

Objet

Achat de mobiliers de bureau, de mobilier scolaires et loisirs et de materiels ergonomiques

Description

Le présent accord-cadre a pour objet l’achat de mobiliers de bureau, de mobiliers scolaires, de loisirs et de matériels ergonomiques.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d’un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut en aucun cas refuser la reconduction, et ne peut prétendre à aucune indemnité en cas d’absence de renouvellement. L’acheteur peut dénoncer le contrat par lettre recommandé papier ou électronique en faisant part de sa décision au titulaire de ne pas reconduire le contrat, au moins 2 mois avant l’échéance de la période en cours. Dans le cas d’une reconduction anticipée, c’est la date de notification du bon de commande emportant atteinte du montant maximum du marché qui vaut reconduction du marché et réinitialisation des engagements financiers de l’acheteur. A cette fin, le bon de commande peut indiquer qu’il vaut reconduction du contrat. L’acheteur prend toutes les mesures qu’il juge utiles afin de prévenir le titulaire du marché de la date probable de l’atteinte du montant maximum du marché de la reconduction. L’information se fait par tout moyen et dans les plus brefs délais à compter de la connaissance de la date probable de reconduction. »

Adapté aux PME

oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur

Variantes

non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Mobilier de bureau, code 39130000

Prix habituel

montants de référence du code 39130000

Code CPV

Mobilier, code 39100000

Prix habituel

montants de référence du code 39100000

Code CPV

Mobilier et équipements divers, code 39150000

Prix habituel

montants de référence du code 39150000

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte