Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron

Objet

Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron

Description

Marché public de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique. Marché à tranches tel que défini aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code susvisé et en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé. Tranche ferme à prix global et forfaitaire : diagnostic de la cyclabilité des 42 collèges et définition d'une stratégie départementale. Tranche optionnelle à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 Euros HT : élaboration d'un Plan Vélo pour les collèges choisis. Le délai d'exécution de la tranche ferme et forfaitaire est fixé à 6 mois ; ce délai court à compter de la date de notification du marché. La durée de la tranche optionnelle à bons de commande est fixée à 3 mois ; ce délai court à compter de la notification de la décision de son affermissement, par ordre de service.

Durée

9 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Aveyron · département : Aveyron (12)

Variantes

non autorisées

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. avr. 2027fin estimée
   Analyse, diagnostic, préconisation de l’évolution de l’organisation des fonctions financières et comptables

   Titulaire : stratorial

   103 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Études de faisabilité, service de conseil, analyse, code 71241000

Prix habituel

montants de référence du code 71241000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte