26MAP06 - Accord cadre à bons de commande de Collecte, Traitement et Valorisation des déchets dangereux portuaires

Date limite de réponse17 sept. 2026clos, publié le 20 août 2026

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Durée12 mois

Le besoin

Objet: 26MAP06 - Accord cadre à bons de commande de Collecte, Traitement et Valorisation des déchets dangereux portuaires
Description: Il s'agit de la collecte, le traitement et la valorisation des déchets dangereux portuaires au profit des ports gérés en régie directe par la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La prestation comprend la collecte, y compris le transport, et le traitement (valorisation ou élimination) des déchets dangereux, c'est-à-dire toxiques, amenés par les usagers du port dans les points propres des ports. Ces déchets doivent être évacués vers des installations classées ayant reçu les récépissés d'agréments préfectoraux, en vue soit d'être valorisés, soit d'être éliminés dans des installations de stockage, soit d'être commercialisés par le titulaire.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Ports continentaux et ports insulaires sous gestion métropolitaine de TPM et le port insulaire.
Variantes: non autorisées

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Code CPV: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés, code 90523000
Prix habituel: montants de référence du code 90523000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 90 366 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication