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Fourniture et livraison de matériaux de carrière

Departement de la Haute VienneProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 15 août 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots8chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marchés précédents14du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Fourniture et livraison de matériaux de carrière
Description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximums annuels pour la durée des accords-cadres sont indiqués dans les actes d'engagement ainsi qu'à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le montant maximum de chaque période de reconduction sera identique à celui de la période initiale. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social dont le détail est indiqué dans le CCAP. La durée et les délais d'exécution sont indiqués à l'article 4 du CCAP.
Accord-cadre
oui, avec 3 titulaires au plus
Lieu d'exécution
département : Haute-Vienne (87)
Critères d'attribution
Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT ; Valeur technique jugée sur la base du mémoire justificatif ; Prise en compte de l'environnement dans la réalisation des prestations sur la base d'une note environnementale (gestion des abords de la carrière, gestion des eaux, déchets, faune/flore, réduction des impacts, air, bruit, etc)

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Avant cet appel d'offres

14Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    400 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    600 k€montant HT
  3. fin estimée
    720 k€montant HT
  4. fin estimée
    480 k€montant HT
  5. fin estimée
    20 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Matériaux de construction routière, code 44113000
Prix habituel
montants de référence du code 44113000
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-80380
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-80380 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
15 août 2026
Dernière publication
15 août 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22870851700989
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Départemental Haute-Vienne
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-80380, paru le 15 août 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)