Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs

Objet

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs

Description

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché.

Début prévu

1er janvier 2027

Accord-cadre

oui, avec 100 titulaires au plus

Lieu d'exécution

Paris, 75001 · département : Paris (75)

Variantes

non autorisées

Le début prévu vaut pour les 4 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'assurance, code 66510000

Prix habituel

montants de référence du code 66510000

Code CPV

Services d'assurance de biens, code 66515200

Prix habituel

montants de référence du code 66515200

Code CPV

Services d'assurance responsabilité civile, code 66516000

Prix habituel

montants de référence du code 66516000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte