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La présente consultation a pour objet la souscription d’un contrat de prévoyance « incapacité, invalidité décès » pour l’ensemble du personnel d’AVEYRON HABITAT.

Aveyron HabitatProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 13 août 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée5 ansdébut prévu le 1er janvier 2027

Le besoin

Objet
La présente consultation a pour objet la souscription d’un contrat de prévoyance « incapacité, invalidité décès » pour l’ensemble du personnel d’AVEYRON HABITAT.
Durée
5 ans
Début prévu
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
département : Aveyron (12)
Adapté aux PME
oui, selon l'acheteur
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services de prestations, code 75310000
Prix habituel
montants de référence du code 75310000
Code CPV
Services d'assurance, code 66510000
Prix habituel
montants de référence du code 66510000
Code CPV
Services d'assurances accidents et maladie, code 66512000
Prix habituel
montants de référence du code 66512000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-80016
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-80016 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
13 août 2026
Dernière publication
13 août 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
90055948500017
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-80016, paru le 13 août 2026