Accueil › Appel d'offres 26-79776
Etudes et dossiers réglementaires dans le domaine des infrastructures, des équipements publics et aménagements urbains
ESTEREL Cote d'azur agglomérationProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 13 août 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 moisdébut prévu le 1er janvier 2027
Le besoin
- Objet
- Etudes et dossiers réglementaires dans le domaine des infrastructures, des équipements publics et aménagements urbains
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 1er janvier 2027
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
- Lieu d'exécution
- Saint Raphael, 83700 · département : Var (83)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Étude d'impact sur l'environnement pour la construction, code 71313400
- Prix habituel
- montants de référence du code 71313400
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-79776
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-79776 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 août 2026
- Dernière publication
- 13 août 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-79776, paru le 13 août 2026