Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entr

Date limite de réponse30 sept. 2026clos, publié le 7 août 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entr
Description: La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP
Durée: 12 mois
Lieu d'exécution: FRL03 - Alpes-Maritimes · département : Alpes-Maritimes (06)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.

Aucun marché précédent sûr ; 12 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques, code 90460000
Prix habituel: montants de référence du code 90460000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication