Accueil › Moselle › Services de transport… › Appel d'offres 26-78737
Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire
Communaute Communes Cattenom et EnvironsProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 8 août 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée8 moisdébut prévu le 1er janvier 2027
Le besoin
- Objet
- Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet le transport des publics scolaires (maternels et élémentaires) et du public jeune vers les équipements du territoire communautaire. En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
- Durée
- 8 mois
- Début prévu
- 1er janvier 2027
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale s'exécute du 1er janvier 2027 au 31 août 2027 »
- Lieu d'exécution
- Cattenom, 57570 · département : Moselle (57)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.
SuivreAvant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services de transport routier, code 60100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60100000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-78737
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-78737 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 août 2026
- Dernière publication
- 8 août 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- C de Cattenom et Environs
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-78737, paru le 8 août 2026