Accord-cadre de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le périmètre de l'OIN PARIS SACLAY localisé sur le territoire de l'Essonne

Objet

Accord-cadre de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le périmètre de l'OIN PARIS SACLAY localisé sur le territoire de l'Essonne

Description

Les prestations se décomposent en deux catégories de missions : - Catégorie A - Coordination SPS pour les travaux d'aménagement et bâtimentaire sous maîtrise d'ouvrage EPA Paris-Saclay. - Catégorie B - Coordination SPS inter maîtrise d'ouvrage

Durée

12 mois

Début prévu

15 octobre 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'1 an. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer »

Lieu d'exécution

Palaiseau, 91120 · département : Essonne (91)

Variantes

non autorisées

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Code CPV

Services de santé et de sécurité, code 71317200

Prix habituel

montants de référence du code 71317200

Code CPV

Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210

Prix habituel

montants de référence du code 71317210

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte