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Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.

Communaute de Communes du Pays de l'OzonProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 6 août 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur notifié au titulaire du marché 3 mois avant la date d'échéance. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. »
Lieu d'exécution
département : Rhône (69)
Variantes
non autorisées
Critères d'attribution
Valeur technique ; Prix

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Identité

Code CPV
Services de curage des égouts, code 90470000
Prix habituel
montants de référence du code 90470000
Code CPV
Services d'inspection des égouts, code 90491000
Prix habituel
montants de référence du code 90491000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
384 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-78200
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-78200 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
6 août 2026
Dernière publication
6 août 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
24690076500073
Nom publié sur cet appel d'offres
Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-78200, paru le 6 août 2026