Prestations de maintenance des portiques et tunnels de lavage de la regie des transports metropolitains et la fourniture de pieces detachees associees (3 lots)

Objet

Prestations de maintenance des portiques et tunnels de lavage de la regie des transports metropolitains et la fourniture de pieces detachees associees (3 lots)

Description

La présente consultation a pour objet des prestations de maintenance des portiques et tunnels de lavage de la RTM et la fourniture de pièces détachées associées (3 lots). La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage pour les métros et tramways de marque Neu et Lavaggi. - Lot n°2 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Lavance et Istobal. - Lot n°3 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Montanier. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du CCP et ses annexes commun à tous les lots. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de : - Lot n°1 : 500 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°2 : 600 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°3 : 350 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum de chacun des lots est identique. Les marchés publics sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

Durée

8 ans

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « La durée initiale de chaque accord-cadre est de deux ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de deux ans, soit une durée potentielle maximale de huit ans. Le contrat peut faire l’objet d’une reconduction anticipée en cas d’atteinte du montant maximal d’engagement attaché à chaque période. En application de l’article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction du contrat. »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien de machines, code 50530000

Prix habituel

montants de référence du code 50530000

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée