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ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS - relance des lots n°4 et 5
Commune de Mont Saint AignanProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 6 août 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS - relance des lots n°4 et 5
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
- Début prévu
- 1er décembre 2026
- Accord-cadre
- oui, avec 2 titulaires au plus
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
- Lieu d'exécution
- Mont-Saint-Aignan, 76130 · département : Seine-Maritime (76)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Jeux, code 37524000
- Prix habituel
- montants de référence du code 37524000
- Code CPV
- Jouets, code 37520000
- Prix habituel
- montants de référence du code 37520000
- Code CPV
- Jeux vidéo, code 37532000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 37500000 (Jeux et jouets ; attractions foraines)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 72 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-78029
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-78029 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 août 2026
- Dernière publication
- 6 août 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-78029, paru le 6 août 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)