Fournitures de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lots 1 à 6

CA Lamballe Terre et MerProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse24 sept. 2026clos, publié le 5 août 2026

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Le besoin

Objet: Fournitures de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lots 1 à 6
Durée: 24 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La modalité de passage d’une période à l’autre se fait lorsque la période en cours a atteint soit sa durée maximum, soit son montant maximum. Dans ce dernier cas, dès que le cumul des commandes d’une période dépasse le montant maximum, le marché passe automatiquement à la période suivante. La commande à l’origine du dépassement est engagée en totalité sur la nouvelle période. »
Lieu d'exécution: département : Côtes-d'Armor (22)
Adapté aux PME: oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur
Variantes: non autorisées
Critères d'attribution: Prix des prestations : 60 % ; Valeur technique : 40 %

La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.

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Rapprochement : correspondance étroite.

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