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Accord Cadre en groupement de commandes relatif à la Fourniture et livraison de titres-restaurants dématérialisés à destination du personnel de la Commune de Toul et du CCAS de Toul-.

Commune de ToulProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 5 août 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Accord Cadre en groupement de commandes relatif à la Fourniture et livraison de titres-restaurants dématérialisés à destination du personnel de la Commune de Toul et du CCAS de Toul-.
Description
Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. »
Variantes
non autorisées
Critères d'attribution
Qualité : 80 % ; Prix : 20 %

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Identité

Code CPV
Services de traitement d'opérations et services de compensation, code 66133000
Prix habituel
montants de référence du code 66133000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-77606
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-77606 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
5 août 2026
Dernière publication
5 août 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21540528300015
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Toul
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-77606, paru le 5 août 2026