26V0014AOO- fourniture de manuels scolaires et livres de jeunesse

Objet

26V0014AOO- fourniture de manuels scolaires et livres de jeunesse

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Toulouse assure l'achat de?: - manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville (213 à la rentrée scolaire 2021/2022), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation. Celle-ci permet de mettre à la disposition des enseignants les manuels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école, - livres de jeunesse à destination des ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction Petite Enfance (crèches, multi accueils, halte garderies,…), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'Animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la Ville. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Début prévu

6 décembre 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31000 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Manuels scolaires, code 22112000

Prix habituel

montants de référence du code 22112000

Code CPV

Livres de bibliothèque, code 22113000

Prix habituel

montants de référence du code 22113000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,7 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis