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Transports scolaires adaptés des élèves, étudiants et apprentis en situation de handicap des départements de paris (75), et de l'essonne (91), par véhicules légers de moins de 9 places

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Date limite de réponse2 oct. 2026clos, publié le 26 juillet 2026

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Le besoin

Objet: Transports scolaires adaptés des élèves, étudiants et apprentis en situation de handicap des départements de paris (75), et de l'essonne (91), par véhicules légers de moins de 9 places
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation des transports d'élèves et ou d'étudiants en situation de handicap en véhicules adaptés (VA) ou non adaptés (HVA) de type véhicules légers de moins de 9 places. Les utilisateurs sont transportés de leur domicile à un lieu de destination déterminé par l'Acheteur : établissement scolaire ou universitaire, lieu de formation, lieu d'examen ou lieu de stage et inversement. Le périmètre des missions est constitué des départements de Paris (75) et de l'Essonne (91) ainsi que des départements franciliens.
Accord-cadre: oui, avec 1 000 titulaires au plus

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Code CPV: Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel: montants de référence du code 60130000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication