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Accord cadre à bons de commande "service de transport de personnes à la demande"
Petr du Doubs Central (pole d'Equilibre Territorial et Rural)Procédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 janvier 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée3 ans
Le besoin
- Objet
- Accord cadre à bons de commande "service de transport de personnes à la demande"
- Description
- Le PETR du Doubs central est un établissement public regroupant 139 communes réparties sur 3 communautés de communes. Autorité Organisatrice de la Mobilité depuis 2022, le PETR cherche à développer des services de mobilité sur son territoire. Le présent marché vise à confier à un prestataire l'exploitation d'un service public de transport de personnes à la demande.
- Durée
- 3 ans
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- BAUME LES DAMES, 25110 · département : Doubs (25)
- Adapté aux PME
- oui, selon l'acheteur
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-7448
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-7448 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 janvier 2026
- Dernière publication
- 23 janvier 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007516600013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- PETR Doubs Central (25)
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-7448, paru le 23 janvier 2026