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Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés.

Date limite de réponse28 sept. 2026clos, publié le 22 juillet 2026

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Le besoin

Objet: Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés.
Description: Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP).
Durée: 48 mois
Lieu d'exécution: BRUAY SUR L'ESCAUT, 59860 · département : Nord (59)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 6 lots.

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Code CPV: Services d'assurance, code 66510000
Prix habituel: montants de référence du code 66510000
Code CPV: Services d'assurances accidents et maladie, code 66512000
Prix habituel: montants de référence du code 66512000
Code CPV: Services d'assurance accidents, code 66512100
Prix habituel: montants de référence du code 66512100
Autres codes CPV: 4 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication