Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables

Objet

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 modèle de 6 mètres disposant d'une façade avant entièrement ouvrante. Les prestations comprennent la fourniture des chalets, leur livraison sur le lieu indiqué par le pouvoir adjudicateur ainsi que, le cas échéant, les accessoires nécessaires à leur mise en service conformément aux spécifications techniques du cahier des clauses particulières (CCP). Les commandes seront passées au fur et à mesure des besoins de la collectivité par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum prévu par l'accord-cadre

Début prévu

16 octobre 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois »

Lieu d'exécution

Besançon, 25000 · département : Doubs (25)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Valeur technique : 40 % ; Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec les prestations du marché : 10 % ; Prix des prestations : 50 %

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Code CPV

Abris, code 44112100

Prix habituel

montants de référence du code 44112100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

800 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis