Accord-Cadre relatif À la fourniture de matériels et ressources pédagogiques…

Objet

Accord-Cadre relatif À la fourniture de matériels et ressources pédagogiques, fournitures scolaires et ouvrages destinés aux établissements scolaires, périscolaires et structures municipales de la vil

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et ressources pédagogiques, fournitures scolaires, fournitures destinées aux activités créatives ainsi que d'ouvrages scolaires et de loisirs destinés aux établissements scolaires, structures périscolaires, accueils collectifs de mineurs, structures de la petite enfance et services municipaux de la Ville de Stains. Les prestations comprennent notamment : • les fournitures scolaires et extrascolaires ; • les matériels didactiques et pédagogiques ; • les fournitures pour travaux manuels et activités créatives ; • les ouvrages scolaires ; • les ouvrages de loisirs, périscolaires et extrascolaires.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d’un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire du marché ne peut en aucun cas refuser la reconduction, et ne peut prétendre à aucune indemnité en cas d’absence de renouvellement. L’acheteur peut dénoncer le contrat par lettre recommandée papier ou électronique en faisant part de sa décision au titulaire de ne pas reconduire le contrat, au moins 2 mois avant l’échéance de la période en cours. Dans le cas d’une reconduction anticipée, c’est la date de notification du bon de commande emportant atteinte du montant maximum de l’accord-cadre qui vaut reconduction de l’accord-cadre et réinitialisation des engagements financiers de l’acheteur. A cette fin, le bon de commande peut indiquer qu’il vaut reconduction du contrat. L’acheteur prend toutes les mesures qu’il juge utiles afin de prévenir le titulaire de l’accord-cadre de la date probable de l’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre et de la reconduction. L’information se fait par tout moyen et dans les plus brefs délais à compter de la connaissance de la date probable de reconduction. »

Lieu d'exécution

département : Seine-Saint-Denis (93)

Adapté aux PME

oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur

Variantes

non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Fournitures scolaires, code 39162110

Prix habituel

montants de référence du code 39162110

Code CPV

Livres scolaires, code 22111000

Prix habituel

montants de référence du code 22111000

Code CPV

Livres de bibliothèque, code 22113000

Prix habituel

montants de référence du code 22113000

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

630 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis