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Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement (évaluations environnementales, études d'impacts, accompagnement règlementa

Orleans MetropoleProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 17 juillet 2026

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Le besoin

Objet
Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement (évaluations environnementales, études d'impacts, accompagnement règlementa
Description
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période
Durée
12 mois
Début prévu
1er décembre 2026
Accord-cadre
oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « => reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans »
Lieu d'exécution
Orleans, 45000 · département : Loiret (45)
Variantes
non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Identité

Code CPV
Services de conseils environnementaux, code 90713000
Prix habituel
montants de référence du code 90713000
Code CPV
Services d'études, code 79311000
Prix habituel
montants de référence du code 79311000
Code CPV
Normes environnementales autres que pour la construction, code 90711200
Prix habituel
montants de référence du code plus large 90711000 (Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction)
Autres codes CPV
1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
790 250 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-70455
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-70455 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
17 juillet 2026
Dernière publication
17 juillet 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Orléans Métropole
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-70455, paru le 17 juillet 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)