Fournitures de jeux et jouets pour les écoles, les centres aérés et le péricolaire - commune de Miramas

Objet

Fournitures de jeux et jouets pour les écoles, les centres aérés et le péricolaire - commune de Miramas

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché se décompose en deux lots

Durée

12 mois

Début prévu

20 septembre 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du lot concerné. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les modalités sont précisées dans le Ccap »

Lieu d'exécution

Miramas, 13140 · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Jouets, code 37520000

Prix habituel

montants de référence du code 37520000

Code CPV

Jeux, code 37524000

Prix habituel

montants de référence du code 37524000

Code CPV

Jeux éducatifs, code 37524100

Prix habituel

montants de référence du code 37524100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

80 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis