Acquisition d'équipements et d'accessoires pour la flotte motocycle de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Objet

Acquisition d'équipements et d'accessoires pour la flotte motocycle de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Description

Procédure adaptée en application de l'article L2123-1 1°du code de la commande publique Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'équipements et d'accessoires pour la flotte motocycle de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT. Il est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur 13001 - MARSEILLE · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. oct. 2026fin estimée
   Acquisition d'equipements et accessoires pour la flotte motocylcle de la region

   Titulaire : Toulon Moto Racing

   80 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour motos, code 34411000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34000000 (Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte