Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers

Commune de GapProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse27 août 2026clos, publié le 7 juillet 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Marchés précédents4du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Commune de Gap et territoire de la Communauté d'Agglomération GAP-TALLARD-DURANCE. 05000 - Gap · département : Hautes-Alpes (05)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 3 lots.

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Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

Rapprochement : correspondance étroite.

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